Code de la route

Dans ces onglets, vous trouverez des informations du codes de la route relatives à l'utilisation du cheval en tant que véhicule, mais aussi sur le comportement que se doivent d'avoir les automobilistes à l'égard des cavaliers et meneurs.

Grâce à la Fédération Francophone d'Equitation (voir rubrique Nos partenaires), ces informations figurent sur le portail mobilité du gouvernement belge, vous pouvez les vérifier en cliquant sur http://www.belgium.be/fr/mobilite/autres_vehicules/cavaliers/ ou en consultant le site www.code-de-la-route.be

L'âge minimal requis est fixé à 14 ans pour les cavaliers mais cet âge est ramené à 12 ans s'ils sont accompagnés d'un cavalier âgé de 21 ans au moins.

Tout cavalier doit être en état de conduire, présenter les qualités physiques requises et posséder les connaissances et l'habileté nécessaires ; il doit être constamment en mesure d'effectuer toutes les manoeuvres qui lui incombent et doit avoir constamment le contrôle du cheval qu'il conduit.

Le cavalier ne peut quitter le cheval qu'il guide ou garde sans avoir pris toutes les précautions nécessaires pour éviter tout accident et usage abusif par un tiers.

Il est interdit dans les agglomérations de laisser galoper les chevaux.

Les cavaliers qui empruntent la chaussée peuvent circuler à deux de front.

Tout conducteur doit ralentir lorsqu'il s'approche d'une monture se trouvant sur la voie publique et doit s'arrêter lorsque le cheval montre des signes de frayeur.

C15

Le signal C15 interdit l'accès d'une voie aux cavaliers

F99a

Un chemin réservé à la circulation des piétons cyclistes et cavaliers sera indiqué par le signal F99a ou F99b

Art 22 quinties 1
Ne peuvent circuler sur ces chemins que les catégories d'usagers dont le sigle est reproduit sur les signaux placés à leurs accès.
Toutefois peuvent également emprunter ces chemins :

  • Les handicapés qui conduisent un véhicule mû par eux mêmes ou équipé d'un moteur ne permettant pas de circuler à une vitesse supérieure à l'allure du pas
  • Les véhicules prioritaires visé à l'article 37 (police, pompier, ambulance,....) lorsque la nature de leur mission le justifie.

Moyennant autorisation délivré par le gestionnaire desdits chemins ou son délégué aux conditions qu'il détermine :

  • Les véhicules de surveillance, de contrôle et d'entretien de ces chemins
  • les véhicules des riverains et de leurs fournisseurs
  • les véhicules affectés au ramassage des immondices

Art 22 quinties 2
Les usagers de ces chemins ne peuvent se mettre mutuellement en danger, ni se gêner.
Ils doivent redoubler de prudence en présence d'enfants et ne peuvent pas entraver la circulation.
Les jeux sont autorisés

Art 22 quinties 3
Lorsqu'il est fait usage de signaux F99b et F101b, les usagers empruntent la partie du chemin qui leur est destinée.
Ils peuvent toutefois circuler sur l'autre partie du chemin à condition de céder le passage aux usagers qui s'y trouvent régulièrement